Edition du site internet

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'utilisateur du site http://blue-circle.net/ (ci-après "le Site") est informé que, l’association BLUE CIRCLE, est l’éditrice du présent Site (ci-après « l’Editeur »), association régie par la loi 1901 située 7 rue Tilsitt, 75017 Paris. En utilisant ce Site Internet, vous acceptez les conditions mentionnées dans cet avertissement légal. Si vous êtes en désaccord avec les conditions d'utilisation, merci de ne pas utiliser ce site. Ces conditions d'utilisation sont modifiables à tout moment. Vous devez donc consulter ces pages à chaque visite sur le Site. Si vous continuez de visiter le Site après modification des conditions d'utilisation, cela signifie que vous êtes en accord avec les modifications effectuées sur ces conditions.

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : Karine Jouannigot
contact@blue-circle.net

Hébergement du site

Le site http://blue-circle.net/ est hébergé par Les Comptoirs dont le siège social est situé 7 rue Balzac 75008 Paris
(www.lescomptoirs.com)

Cookies

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que tous types d'informations personnalisées qui permettent au site d'identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le Site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur.

Dans la mesure où L'Editeur ne peut exercer un contrôle sur ces services partenaires et ces sources exercices, il ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et ne prend aucun engagement quant à la mise à disposition et le contenu de ces sites et sources externes, et décline toute responsabilité quant au contenu, publicités, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

L’Editeur décline également toute responsabilité quant aux dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation, ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces services partenaires ou sources externes.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.

A défaut d’autorisation, un tel lien pourra être considéré comme constitutif du délit de contrefaçon.